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LE REPERTOIRE des BREVETS

Le répertoire des brevets est une base de données qui fourni une vue d'ensemble des principaux brevets ou demandes de brevets relatifs à un produit, ainsi que le statut "générique" du produit.

Liste des produits disponibles:

EN COURS DE REALISATION....

 

 

 

Une étude de liberté d'exploitation ou une étude de validité de brevet peut être effectuée sur demande (voir Rubrique SERVICE)

 

 

 

 

Répertoire des génériques

• AFSSAPS lien
137 MOLECULES composent les GROUPES GENERIQUES du Répertoire en juin 2004
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